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Marques déposées par monsieur Jean Claude CHARPENTIER
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CHATEAU HAUT JAMARD Appellation Lussac Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT JAMARD Appellation Lussac Contrôlée
Monsieur Jean Claude CHARPENTIER

Numéro de dépôt :
1444509
Date de dépôt :
08/04/1987
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/04/1997

Présentation de la marque CHATEAU HAUT JAMARD Appellation Lussac Contrôlée

Déposée le 8 avril 1987 par monsieur Jean Claude CHARPENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT JAMARD Appellation Lussac Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Claude CHARPENTIER domicilié(e) "Jamard", 33570 LUSSAC. - France.

La marque CHATEAU HAUT JAMARD Appellation Lussac Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT JAMARD Appellation Lussac Contrôlée est expirée depuis le 8 avril 1997.

Jean Claude CHARPENTIER a également déposé les autres marques suivantes : Galerie CHARPENTIER , JCC JEAN CLAUDE CHARPENTIER


Monsieur Jean Claude CHARPENTIER - "Jamard", 33570 LUSSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU HAUT JAMARD"